Identité du vendeur et justificatif : bien faire

Le registre ne trace pas seulement les objets, mais aussi ceux qui les cèdent. Enregistrer l'identité du vendeur ou du déposant est au coeur du dispositif. C'est ce qui permet, en cas de besoin, de remonter à l'origine d'un bien.

Pourquoi l'identité compte

Sans identité du vendeur, un objet n'a pas d'origine identifiable, et le registre perd sa raison d'être. Consigner qui a cédé quoi, et quand, est précisément ce qui donne sa valeur au document face à un contrôle.

Bien procéder

• relever l'identité à partir d'un document ;
• consigner les éléments permettant de retrouver la personne ;
• joindre, si possible, une copie du justificatif à la fiche.

Rester correct

Relever une identité se fait avec tact et dans le respect de la personne. On explique la démarche, on la présente comme une obligation professionnelle, pas comme une suspicion. La plupart des vendeurs de bonne foi le comprennent sans difficulté.

Quels éléments relever

L'objectif est de pouvoir retrouver la personne plus tard. On relève donc les éléments d'état civil figurant sur le document présenté, la nature de ce document et, si possible, son numéro, ainsi qu'une adresse. Ces informations se notent sans commentaire ni appréciation : le registre consigne des faits, pas des impressions.

Les situations particulières

• un vendeur qui agit pour le compte d'une autre personne : notez les deux identités ;
• un vendeur professionnel : relevez la raison sociale et les coordonnées de l'entreprise ;
• un document illisible ou expiré : demandez-en un autre plutôt que de deviner ;
• un refus de présenter un document : mieux vaut renoncer à la transaction.

Une fiche complète

Identité, justificatif, description et provenance forment une fiche complète. C'est l'ensemble de ces éléments qui rend le registre solide, comme le rappelle notre article sur les informations à enregistrer.